Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site Koova (https://marvelous-tartufo-e53429.netlify.app) est édité par :
- Nom commercial : Koova
- Raison sociale / nom : Koova
- Statut :
- SIRET :
- N° de TVA intracommunautaire :
- Siège : 2 rue Philippe de Beaumanoir, 60700 Pont-Sainte-Maxence (adresse administrative sans accueil du public : les rendez-vous se font à distance)
- Contact : ou formulaire de contact
- Téléphone :
- Directeur de la publication :
Prix TTC — TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Hébergement
Le site et son application sont hébergés par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis (www.netlify.com) — téléphone : .
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, illustrations, graphismes, logos, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les sites de démonstration présentés dans la rubrique « Exemples » (Cap Permis, Anatolia Grill, Rapid’Eau, Atelier 1925, VIGOR, Garage Horizon, Lumen Immobilier, Maison Rivage, Pivoine & Cie, Alizé Déménagement) et les sites d’exemple des formules (Ferrand Électricité, Le Comptoir des Ducs, Studio Ocre, Brûlerie Joséphine, Ardoise) sont des projets fictifs créés pour illustrer mon savoir-faire. Les noms, adresses, numéros de téléphone, avis et données qui y figurent sont inventés : toute ressemblance avec une entreprise existante serait fortuite.
4. Données personnelles
Les informations que vous saisissez dans le formulaire de contact ou dans le simulateur sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, qui détaille vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité).
5. Cookies et stockage local
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6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. Les estimations de prix et de délai du simulateur sont indicatives : seul un devis signé engage l’éditeur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l’éditeur n’est pas responsable du contenu.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur suivant : .
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Crédits
Conception et développement : Koova. Polices de caractères : Bricolage Grotesque, Inter et Instrument Serif, diffusées sous licence libre SIL Open Font License via Google Fonts.